OUTRE MER REVENUS
Présentation de la marque OUTRE MER REVENUS
Déposée le 17 septembre 1996 par la société AXA ASSURANCES VIE MUTUELLE - Société d'Assurance Mutuelle et AXA ASSURANCES VIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OUTRE MER REVENUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-43 du 25 octobre 1996.
Les déposants sont .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque OUTRE MER REVENUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642270.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUTRE MER REVENUS est expirée depuis le 17 septembre 2006.
AXA ASSURANCES VIE MUTUELLE - Société d'Assurance Mutuelle a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-09
Publication - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1996-43